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SECTION 2 - NOS PRODUITS
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SECTION 3 - COMMANDES
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SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
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SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, des suggestions, des retours d’expérience, des avis, des propositions, des plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser les droits que nous confère cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, enrichir, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d’utilisation. Vous déclarez et garantissez également que : (1) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur l’ensemble des Commentaires ; (2) vous avez divulgué toute rémunération ou incitation reçue en lien avec votre soumission de Commentaires ; et (3) vos Commentaires respecteront les présentes Conditions d’utilisation. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (a) de préserver la confidentialité de vos Commentaires ; (b) de verser une quelconque rémunération pour vos Commentaires ; ou (c) de répondre à vos Commentaires. Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions d’utilisation. Vous vous engagez à ce que vos Commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, et qu’ils ne contiennent aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre que vous-même, ni nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l’origine de tout Commentaire. Vous êtes seul(e) responsable des Commentaires que vous formulez ainsi que de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux Commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut parfois arriver que les informations figurant sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant notamment les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information est inexacte, y compris après la passation d’une commande. Si nous annulons une commande après que le paiement a été perçu, nous procéderons à tout remboursement exigé par la loi applicable.
SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
13.1 Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins légales. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou d’État ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l’un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, charger, télécharger, utiliser ou réutiliser tout élément non conforme aux présentes Conditions d’utilisation ; (g) pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d’usurper l’identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement limitant ou empêchant l’utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, pourrait nuire à Happy Mammoth EU, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à des poursuites.
13.2 De plus, vous vous engagez à ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (d) pratiquer le spam, le hameçonnage (phishing), le détournement (pharming) ou utiliser de faux prétextes via les Services ; (e) utiliser des robots, des araignées, des outils de scraping, des outils de collecte et d’extraction de données, des dispositifs ou processus automatiques, des outils d’IA (tels que l’IA agentique) ou tout autre moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou éluder les fonctionnalités de sécurité ou d’autorisation, les en-têtes d’exclusion des robots ou toute autre mesure que nous mettons en œuvre pour restreindre l’accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de résilier votre compte à tout moment et sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint l’une des dispositions des présentes Conditions.
SECTION 14 - AGENTS
14.1 La présente section (« Conditions relatives aux agents ») s’applique si vous utilisez, autorisez, permettez ou provoquez le déploiement d’un agent pour accéder à un service, l’utiliser ou interagir avec celui-ci. Le terme « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome au nom ou sur les instructions d’une personne ou d’une entité, et pouvant être exécuté au nom d’une personne ou à l’aide de son appareil, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux sans s’identifier à tout moment et sans se conformer strictement aux exigences de la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à cet Agent de s’abstenir d’accéder, d’utiliser ou d’interagir avec un service.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment tout Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (a) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne de l’agent utilisateur de la requête : « Agent/[nom de l’agent] » ; (b) ne pas dissimuler ni masquer le fait qu’un accès, une utilisation ou des interactions proviennent d’un Agent, par exemple en (i) imitant le comportement humain et les modèles d’interaction, ou en (ii) complétant ou contournant les captchas ou les mesures destinées à distinguer l’utilisation informatique de l’utilisation humaine, (c) répondre honnêtement à toute question ou instruction visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur, (d) ne pas contourner ni éviter de quelque manière que ce soit toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.
SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion et à tout moment, sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse. Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l’accord, Cession, Loi applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies uniquement à titre d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute obligation et responsabilité découlant de la confiance accordée à ces éléments par vous ou par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne susceptible d’être informée de leur contenu.
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SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Happy Mammoth EU, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants et prestataires de services à l’égard de toute perte, de tout dommage, de toute responsabilité ou de toute réclamation, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, payables à un tiers en raison de ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qui y sont intégrés par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers, ou (3) votre accès et votre utilisation des Services. Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu que le fait de ne pas vous en informer rapidement ne vous dégagera pas de vos obligations, à moins que cela ne vous cause un préjudice matériel. Nous pouvons diriger la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l’avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation exigeant de votre part des obligations non pécuniaires sans votre consentement (lequel ne doit pas être refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations donnant lieu à indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.
ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation venait à être jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition resterait néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable serait considérée comme dissociée des présentes Conditions d’utilisation, cette décision n’affectant pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits dont vous pourriez disposer en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs ou d’autres lois auxquelles il est impossible de déroger par contrat. Si une partie des présentes Conditions entre en conflit avec ces droits, ces derniers prévaudront.
ARTICLE 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente mutuelle entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, toute communication et toute proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation). Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
ARTICLE 21 - CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Contrat ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la juridiction dans laquelle Happy Mammoth EU a son siège social ou est constituée, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous et Happy Mammoth EU acceptez la compétence des tribunaux situés dans cette juridiction, sauf si la loi applicable l’interdit. Vous et Happy Mammoth EU acceptez la compétence et la juridiction personnelle de ces tribunaux. Aucune disposition de la présente section ne limite les droits dont vous pourriez disposer pour introduire des recours devant vos tribunaux locaux ou pour vous prévaloir des lois impératives applicables dans votre lieu de résidence.
SECTION 23 - TRADUCTIONS
Les Conditions d’utilisation peuvent être disponibles dans d’autres langues que l’anglais. En cas d’incohérences ou de divergences entre les présentes Conditions d’utilisation en anglais et celles disponibles dans une autre langue, la version anglaise la plus récente des Conditions d’utilisation prévaudra. Tout litige découlant des présentes Conditions d’utilisation sera réglé en anglais, sauf décision contraire de Happy Mammoth EU (agissant à sa seule discrétion) ou exigence de la loi applicable.
SECTION 24 - EN-TÊTES
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis à titre purement indicatif et ne limitent ni n’affectent en aucune manière les présentes Conditions.
ARTICLE 25 - COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
En utilisant les Services ou en passant une commande, vous acceptez que nous puissions vous envoyer des communications transactionnelles et liées au service par voie électronique, notamment par e-mail, par notification sur votre compte ou par publication sur les Services. Ces communications peuvent concerner vos commandes, votre compte, vos achats, vos retours, les présentes Conditions d’utilisation ou d’autres questions liées aux Services. Il vous incombe de veiller à ce que vos coordonnées soient à jour.
ARTICLE 26 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
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SECTION 27 - COORDONNÉES
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